Informations légales

Informations légales

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

En vertu de la législation en vigueur au Québec et au Canada, il est précisé aux utilisateurs du site www.zynovo.ca l’identité des intervenants liés à sa gestion :

  • Propriétaire : [Nom de l'entreprise ou du particulier] – [Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)] – [Adresse postale complète, Québec, Canada]
  • Créateur : [Nom de l’entreprise ou du créateur]
  • Responsable de la publication : [Nom de l’entreprise ou personne] – [Courriel de contact]
  • Webmestre : [Nom ou entreprise] – [Courriel de contact]
  • Hébergeur : Shopify Inc., 150 rue Elgin, 8e étage, Ottawa (Ontario), Canada K2P 1L4

2.Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.zynovo.ca implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales ci-présentes. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible en tout temps. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par le propriétaire, qui s’efforcera d’en informer les utilisateurs à l’avance.

3. Description des services

Le site a pour but de fournir de l’information sur les produits et services offerts par [Nom de l’entreprise].

Nous nous efforçons de fournir des informations précises, mais ne pouvons garantir leur exactitude ou leur mise à jour continue. Le contenu est fourni à titre indicatif et peut être modifié à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou font l’objet de droits d’utilisation.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

5. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] n’est pas responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur ou de pertes consécutives à l’utilisation du site. L’utilisateur doit naviguer avec un appareil sécurisé et à jour.

6. Collecte et protection des renseignements personnels

Conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec) et à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP), vos renseignements personnels sont collectés uniquement pour les services proposés par le site. Ils ne sont ni vendus, ni partagés sans votre consentement, sauf obligation légale.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de retrait de vos données. Pour toute demande, écrivez à : equipezynovo@gmail.com

7. Témoins de connexion (cookies)

Le site peut utiliser des fichiers témoins (cookies) pour améliorer votre expérience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces fichiers, mais cela pourrait limiter certaines fonctionnalités.

8. Droit applicable

Ce site est régi par les lois en vigueur dans la province du Québec et au Canada. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, veuillez communiquer avec nous à : equipezynovo@gmail.com